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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE
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BISCUITERIE BILLEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE BILLEAU
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SAS

Numéro de dépôt :
4325533
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2026
BISCUITERIE BILLEAU de BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE

Présentation de la marque BISCUITERIE BILLEAU

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE BILLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 127 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. SYLVAIN BOUCHER domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France.

La marque BISCUITERIE BILLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE BILLEAU arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER , La Biscottine , LA CHANTERACOISE , LE CROQUANT DE JACOU


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SAS - LE PONT - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France - SIREN 481127405


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. SYLVAIN BOUCHER - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Fruits secs ; gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.